CONTACT MOYENNES GRANDES GEANTES AUTRES VOLAILLES TARIFS ACCUEIL NAINES Conditions générales Mentions légalesNous ne livrons que les œufs par correspondance. Les animaux vivants ne seront vendus que sur site, les marchés et autres manifestations.
Mes coordonnées Elevage du Petit Gué Besnard 72200 Bazouges sur le Loir Tél : 02.43.45.01.41 Port : 06.76.17.16.76 Mail : elevagedupetitguebesnard@orange.fr
Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par l'entreprise Mr BURBAN Jean-Claude - Elevage du Petit Gué Besnard dont le siège social est à Bazouges sur le Loir (72200), et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de Mr BURBAN Jean-Claude - Elevage du Petit Gué Besnard, dénommée ci-après " l’acheteur ". Objet : Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Mr BURBAN Jean-Claude - Elevage du Petit Gué Besnard et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de Mr BURBAN Jean-Claude - Elevage du Petit Gué Besnard, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur. L’acquisition des biens à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Mr BURBAN Jean-Claude - Elevage du Petit Gué Besnard. Mr BURBAN Jean-Claude - Elevage du Petit Gué Besnard se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur. Caractéristiques des biens proposés : Les produits proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site Mr BURBAN Jean-Claude - Elevage du Petit Gué Besnard. Seuls les œufs sont livrés par correspondance. Les animaux vivants ne sont vendus que sur site, les marchés et autres manifestations.Ces produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé. Tarifs : Les prix figurant dans le catalogue sont des prix en euro TTC tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits.Mr BURBAN Jean-Claude - Elevage du Petit Gué Besnard se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Commandes : L’acheteur, qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement : remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ; valider sa commande après l’avoir vérifiée ; effectuer le paiement dans les conditions prévues. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir une parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée. Rétractation : Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Modalités de paiement : Le prix est exigible à la commande. Les paiements par chèque et virement bancaire seront à effectuer par l'acheteur aux coordonnées fournies par Mr BURBAN Jean-Claude - Elevage du Petit Gué Besnard à la confirmation de la commande. Livraisons : Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de Mr BURBAN Jean-Claude - Elevage du Petit Gué Besnard. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. Si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. Garantie : Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale dans le délai de trente jours date de livraison à l’adresse suivante : Elevage du Petit Gué Besnard Mr BURBAN Jean-Claude 72200 Bazouges sur le Loir Responsabilité : Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. Propriété intellectuelle : Tous les éléments du site de Mr BURBAN Jean-Claude - Elevage du Petit Gué Besnard sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Mr BURBAN Jean-Claude - Elevage du Petit Gué Besnard.Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. 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