MOYENNES GRANDES AUTRES VOLAILLES TARIFS ACCUEIL NAINES CONTACT Conditions générales Mentions légalesSite réalisé par ASYDEL - http://asydel.free.fr - Copyright © 2010
GEANTESEdition / administration du site : Le site Internet actuellement situé à l'adresse http://lepetitguebesnard.pagesperso-orange.fr/ est édité et administré par : ELEVAGE DU PETIT GUE BESNARD - Mr BURBAN Jean-Claude Tél : 02.43.45.01.41 Port : 06.76.17.16.76 Mail : elevagedupetitguebesnard@orange.fr Contact : Mr BURBAN Jean-claude Direction de la publication : Asydel Télésecrétariat Hébergement : Orange Conception / Réalisation du site : Mme Sylvie DELEPINE, gérante d'Asydel Télésecrétariat ( http://asydel.free.fr) Respect de la vie privée : En application de l'article 34 loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, merci de me contacter. Vos coordonnées ne sont utilisées que pour le traitement de vos demandes. Elles ne feront, à aucun moment, l'objet de ventes ou d'échanges. Propriété intellectuelle : Le présent site Internet, de même que son contenu et son organisation, sont protégés par la législation française en vigueur, dont, notamment, les dispositions relatives à la protection juridique des bases de données, au droit de la propriété littéraire et artistique et au droit des marques. Le titulaire des droits sur le site, son contenu et son organisation, manifeste expressément sa volonté d'interdire l'utilisation de tout ou partie des éléments protégés, sauf autorisation préalable et écrite de sa part. Toute violation des droits précités exposerait un éventuel contrevenant à des poursuites pénales. (articles L.335-1 et suivants de Code de la Propriété Intellectuelle). Responsabilités : Les informations communiquées sur le site, non contractuelles, sont fournies à titre indicatif. Elles peuvent être supprimées ou mises à jour sans préavis. La responsabilité de Mr BURBAN Jean-Claude ne saurait être engagée pour : • les éventuelles erreurs et/ou omissions des informations diffusées sur le site, • les dommages de toute nature, directs ou indirects, pouvant résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, et notamment toute perte d'exploitation, financière et/ou commerciale, perte de programmes et/ou de données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l'utilisateur et/ou présence de virus sur le site. Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites dont Mr BURBAN Jean-Claude n'est pas l'éditeur. L'utilisateur est informé et accepte que Mr BURBAN Jean-Claude n'est pas responsable de l'indisponibilité de tels sites et que Mr BURBAN Jean-Claude n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l'utilisation d'un lien pointant vers un autre site est faite sous l’entière responsabilité de l'utilisateur. L'utilisateur du site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à Mr BURBAN Jean-claude, du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site lui-même et/ou de l'un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages. L'utilisateur garantit Mr BURBAN Jean-Claude des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet et renonce à exercer tout recours contre Mr BURBAN Jean-Claude dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site.